Les garanties des assureurs sont régies par des Conditions Générales, qui sont spécifiques à chaque compagnie. Chez Markel, elles vous sont transmises avec le devis puis à nouveau avec le contrat, pour vous permettre de connaître le cadre exact des options proposées.
Le contrat est également appelé « Conditions Particulières » car il est propre à votre cheval.
Les conditions particulières découlent des conditions générales mais prévalent sur ces dernières. « Police d’assurance » est une autre dénomination héritée de l’anglais « policy ».
Votre contrat d’assurance cheval se compose de 3 segments
1/ Les informations relatives au souscripteur
Les informations relatives au souscripteur (vous, ou votre société) et à l’équidé (nom, origines, âge, sexe, utilisation etc …). A savoir que le souscripteur n’est pas forcément le propriétaire : il peut n’être qu’un porteur de part, ou le loueur comme cela se fait de plus en plus. C’est en effet une sécurité pour les propriétaires de demander aux loueurs de souscrire une assurance. En cas de sinistre, et surtout de sinistre mortalité, cela leur permet d’être sûrs d’être dédommagés. Cette protection est également importante pour les loueurs.
Dans cette section on trouve aussi le pourcentage de propriété (vous pouvez assurer uniquement votre part si le cheval est en multipropriété) et la limite territoriale : il s’agit de l’Europe de l’Ouest par défaut, mais il peut y avoir des extensions dans le reste du monde si besoin.
2/ Le tableau des risques
C’est un tableau qui liste l’ensemble des risques qu’il est possible de couvrir dans le cadre de l’assurance de votre cheval, les plafonds d’indemnisation et les franchises quand elles sont applicables.
Les garanties souscrites sont indiquées avec un « OUI » ; les garanties non souscrites ou auxquelles votre cheval n’est pas éligible avec un « NON ».
Il existe en effet des garanties qui ne sont pas proposées selon la discipline ou l’âge du cheval. Le contrat reprenant les conditions générales, toutes les sections sont listées, mais elles ne sont pas toutes applicables dans votre cas.
Les plafonds d’indemnisation varient quant à eux selon les risques souscrits, et bien sûr la valeur du cheval dans le cas de l’assurance mortalité.
Chez Markel, les franchises ne sont applicables que pour les garanties de soins « Accidents et Chirurgies » et « Frais Vétérinaires ». Elles représentent pour chaque sinistre 15% des frais engagés, avec un minimum de 180€ et un maximum de 450 €. Si vous avez plusieurs factures qui s’accumulent pour un même sinistre, la franchise est ajustée au fur et à mesure, mais ne dépasse jamais 450 €. Les plafonds d’indemnisation n’incluent pas les franchises. Si vous avez un montant annuel de 3500 €, vous bénéficiez de 3500€ de soins assurés au maximum.
3/ Les clauses particulières
Le contrat se termine par les éventuelles clauses particulières (par exemple les exclusions, ou les extensions de garanties pour un transit intercontinental), par la période du contrat (vous pouvez assurer votre cheval ou votre poney pour de courtes périodes, dans le cadre d’un transport ou d’un essai entre autres), et enfin par la tarification (le taux dont vous bénéficiez, les taxes et le montant de la prime).
Les taux varient selon l’âge, la valeur, la discipline, les garanties souscrites et les éventuels contextes commerciaux. Le taux pour l’assurance d’un cheval en invalidité est supérieur à celui d’une assurance mortalité simple, tout comme l’est le taux pour assurer un foal de moins de 8 jours par rapport à celui d’un cheval de 3 ans. D’une façon générale, plus le risque est important, plus le taux est élevé.
Les taxes diffèrent aussi d’un contrat à un autre, selon le pays de résidence du propriétaire, son statut professionnel, ou encore le profil du cheval. En France, les chevaux d’élevage (foals, yearlings, poulinières, étalons) peuvent en effet bénéficier d’une détaxe.
En ce qui concerne la prime, il est indiqué en bas du contrat qu’une prime minimum de 150 € est conservée par Markel. Cette mention s’applique en cas d’annulation anticipée du contrat, par exemple si vous avez vendu votre cheval en cours de contrat.
La police d’assurance se termine par la date et la signature des deux parties : le représentant légal du souscripteur et celui de la société Markel.